Mentions légales - Art d'essences
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Art d’Essences
Entreprise individuelle – Jody Thiery
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E-mail : info@artdessences.fR
SIRET : 87833328500012
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2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Webador B.V.
Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Site : https://www.webador.fr
Tél. : +31 (0) 40 303 52 25
3. Propriété intellectuelle
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4. Données personnelles
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5. Responsabilité
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6. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre un litige à l’amiable.
Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.